Déposée le 29 mai 2001 par l'association loi 1901 "La source"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POINTE A PITRE GUADELOUPE),
la marque française « COULEURS PLANETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-29 du 20 juillet 2001.
Le déposant est l'association loi 1901 "La source" domicilié(e) Tem CASIMIR Maison DEVAUX, Louezel, 97190 Gosier - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association La source - France.
La marque COULEURS PLANETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104898.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association "La source" (Association Loi 1901) - Tem CASIMIR Maison DEVAUX, Louezel, 97190 Gosier - France
Association La source - France
Inscription le 8 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°463596 - Publication au BOPI 2007-11-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-46
Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29
Camps de vacances de divertissement, services éducation, école maternelles, enseignement, organisation expositions à but culturels ou éducatifs, services de loisirs, organisation et conduite de colloque, production de spectacles Crèche d'enfants, pouponnières Vêtements, chaussures, chapelleries.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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